Charte

CHARTE DES CONSCRITS DE COGNY
 
Cette Charte est destinée à aider à la préparation de la fête des conscrits. Tous les points notifiés serviront de base pour obtenir une bonne organisation. Elle pourra être réutilisée année après année et servira de point de repère à toutes les classes. Elle permettra d’instaurer un « Esprit Conscrit ».
Cette Charte pourra être modifiée par les présidents de classe, s’il s’avère qu’un ou plusieurs points ne conviennent pas à l’organisation.
 
1. Préparation des Conscrits
Une réunion aura lieu mi-décembre avec les Présidents des classes concernés, le président de l'Inter-Assoc. et Mr le maire.
La pose des banderoles "conscrits" sera assurée par la commune.

Administratif :

► Autorisation de défiler
► Déclaration de buvette
► Assurance Classe
 
Les 19  et  20 ans :
La classe devra encadrer ses 19, 20 ans et les responsabiliser au niveau de la sécurité des voitures et du public.
 
Les "Voitures de Conscrits"
Une réglementation est mise en place à ce sujet faisant suite aux nombreux  débordements passés. (Voir annexe « Les Voitures de Conscrits »)
 
2. Retraite aux flambeaux et bal
►  Mise en place des barrières "centre village", pour assurer la sécurité du défilé et des spectateurs, par la classe N+2
►  Fermeture des rues et circulation par la classe N+2
►  Les Voitures de conscrits ne devront pas circuler dans le village de 19 h à 21 h
►  le défilé sera ouvert par 2 commissaires de la classe N+1
►  Remise en place des barrières pour le dimanche matin
►  Bal organisé par la classe N+1
►  Service de Sécurité est réservé par la commune
►  Nettoyage complet de la salle des fêtes par une société de nettoyage, les abords par la classe N+1
 
3. Préparation du samedi
►  Mise en place des tables pour le banquet le matin par la classe N+2
►  la Classe concernée devra fournir un plan de table détaillé
 
4. Journée du dimanche
►  Mise en place des barrières "centre village", pour assurer la sécurité du défilé et des spectateurs, par la classe N+2
►  Fermeture des rues et circulation par la classe N+2
►  Les voitures de conscrits ne devront pas circuler dans le village de 10h à 12h30
►  Le vin d'honneur est mise en place et servi par la classe N+1 (les conscrits devront fournir, préparer les boissons et le matériel dans le local Inter-Assoc.)
►  Les pétards et fumigènes sont strictement interdits pendant le défilé
►  Rangement des barrières par la classe N+2
►  Banquet
►  Bal du soir mis en place et service par la classe N+1
►  Nettoyage de la salle des fêtes et des abords par la classe N+1
 
5. Retinton
La classe est libre d'organiser son retinton où bon lui semble.
Si elle décide de l'organiser à la salle des fêtes, elle doit se mettre en accord avec la mairie, les classes N+1 et N+2, pour le nettoyage et la mise en place.
 
6. Après les conscrits
Les décorations sur le domaine public devront être enlevées au maximum 2 semaines après la fête des conscrits.
 
Les conscrits devront remettre aux deux classes le descriptif complet de tout ce qu’elles ont à faire pour le bon déroulement de cette fête.
 
Cette charte est signée par Monsieur Le Maire, le président de l'Inter-Assoc. et les Présidents de Classe de COGNY.                                                                                                          
le 1er janvier 2025
 

« LES VOITURES DE CONSCRITS »
 
Préambule
Respectant l’esprit de la Charte des conscrits que l’ensemble des présidents de classe ont voulu mettre en place cette charte.
Car les conscrits se doivent de faire retrouver à nos voitures bariolées une vraie place, éloignée de l’image qu’elles ont laissée.
L’enjeu en est leur pérennité !
Elle est vouée à évoluer au fil des expériences...
 
1. La préparation
Une réunion obligatoire avec Mr le maire, les classes concernées, le responsable des 19 et 20 ans, les chauffeurs des véhicules et la gendarmerie, doit être planifiée au moins une semaine avant la fête des conscrits, afin que ceux qui utiliseront des véhicules soient informés de la Charte des Conscrits et des recommandations qui sont formulées dans l'annexe "les voitures de conscrits".
Celle-ci dans le but de sensibiliser aux risques de la fête et de la route.
Le permis de conduire des conducteurs et les papiers des véhicules (carte grise, assurance, contrôle technique) doivent être fournis ce jour.
 
2. Les véhicules
Il est évident - Monsieur Le Maire et les présidents de classes insistent que :
►  Le nombre maximum de véhicules autorisé est de 4.
►  Les véhicules GPL sont interdits.
►  Les véhicules utilisés doivent être conformes au Code de la route.
►  Le contrôle technique est obligatoire (documents à l’appui le jour du Rdv) et le véhicule ne doit pas faire  l’objet d’une contre-visite avec des *défaillances critiques.
►  Les véhicules sont assurés au nom d'un des conducteurs et non d’un tiers (documents administratifs à disposition).
►  Les véhicules doivent rester en état de rouler tout au long de la manifestation (ou être évacués au plus vite). C'est-à-dire qu’ils ne doivent pas représenter de danger pour les occupants, et le public (la carrosserie ne doit pas être tranchante ; les optiques, vitres et pare-brise en état ; les essuie-glaces en état de marche notamment).
►  le samedi et dimanche à 8h, sur la place Thomas Descotes, un contrôle obligatoire sera effectué par Mr le Maire et le président de la classe N+2
►  les véhicules ont autorisation de circuler du vendredi 12h au lundi 23h59.
 
Il est formellement interdit que les voitures des conscrits s'incrustent :
►  Le vendredi, de 19h à 21h, pendant la retraite aux flambeaux, au milieu des chars et des enfants.
►  Le dimanche, de 10h à 12h30, pendant la cérémonie religieuse et la vague.
 
3. Les conducteurs
Ils doivent avoir plus de 21 ans, 3 ans de permis et que celui-ci soit en cours de validité.
 
Ils ont la responsabilité :
►  Du véhicule qu’ils conduisent.
►  Des passagers qu’ils transportent
►  De leur comportement au volant - ils ne pourront pas dire : "je l’ai fait parce qu’il me la dit"
 
Ils sont des maillons essentiels au bon déroulement de la fête. Par leur adhésion à la Charte des Conscrits, ils signent un pacte moral qui les engage à vérifier quotidiennement l’état de Ieur véhicule et à veiller à ne pas engager la sécurité de leurs passagers.
 
Il est évident que n’importe quel président de classe qui constaterait un écart à ces règles, pourrait demander, à qui de droit, le retrait de la fête du véhicule incriminé.
 
4. Le stationnement
L’état extérieur des véhicules subissant fréquemment des agressions de la part de tiers...
Le soir, les véhicules doivent être stationnés en dehors des parkings publics, et si possible dans un parking clos.
 
5. Le bruit des voitures
Si le pot d’échappement des voitures n’est pas modifié, autorisation de circuler.
 
Si modification du pot d’échappement, les voitures ne devront pas circuler entre 23 h à 8 h pour respecter l’interdiction de bruit dans cette plage horaire. En cas de non-respect ou de plaintes, les voitures seront interdites.
 
6. L’utilisation / le comportement
Les voitures de Conscrits doivent rester sur la commune de Cogny, sauf sur accord préalable du président de classe ou de Mr le maire.
La gendarmerie et la Police ont été averties que l’agglomération de Villefranche n’accepterait pas ces véhicules dans ses rues.
Il est interdit  de faire "cirer" les pneus dans le village.
Les véhicules doivent rester sur leurs 4 roues.
 

Cette charte a été développée suite aux excès de plus en plus nombreux.
Il faut être conscient qu’en cas de problème la chaîne de responsabilité mettra en cause en priorité le chauffeur (conducteur du véhicule), les présidents de classe, le maire (responsable de la sécurité sur sa commune) et le préfet (responsable de la sécurité du département)...
 
►  Pour voir perdurer la tradition des voitures des conscrits, il appartient à chacun de mesurer ces actes...
►  Peut-on détériorer les places, trottoirs, routes, escaliers ou lieux publics quels qu’ils soient?
►  Peut-on faire rugir un moteur durant plusieurs dizaines de minutes sous les fenêtres d’un voisin? le jour? la nuit?
►  Peut-on faire du stock-car entouré d’enfants?
►  La fête des conscrits est-elle synonyme de comportement hors proportion?
 
La réponse appartient à chacun... Mais le non-respect de ces règles de bon sens conduirait à la suppression des voitures.
 
Signé par :

• LE MAIRE 
• PRESIDENT DES CLASSES, N,  N+1 et N+2  
• RESPONSABLE(S) DES 19/20 ANS 
• CHAUFFEURS

  
* Défaillances critiques
Les défaillances critiques sont celles qui mettent immédiatement en danger les usagers, ou qui ont un impact grave sur l'environnement. Dans ce cas, la circulation du véhicule est autorisée jusqu'à minuit, le jour du contrôle technique périodique. Le conducteur devra réaliser les réparations le jour même et présenter son véhicule en contre-visite s'il souhaite continuer à utiliser son véhicule. Dans le cas contraire, le véhicule ne peut plus rouler à partir de minuit le jour du contrôle.

Sont notamment considérées comme défaillances critiques :

• Les carrosseries très endommagées pouvant causer des blessures,
• Le châssis ou les éléments de châssis fêlés, corrodés ou déformés de façon importante,
• Les feux stop inopérant,
• Les pneus usés excessivement ou entaillés,
• Les portières ne s'ouvrant ou ne se fermant pas,
• Les éléments de freinage usés excessivement, ou dysfonctionnant et présentant un risque,
• Les trains fissurés ou ayant un jeu excessif;
• La fuite excessive de liquides (huile, frein, etc.) et l'absence de liquide de frein,
• Les problèmes de direction (éléments détériorés ou présentant un jeu excessif),
• Le vitrage détérioré excessivement, impactant la visibilité;
• La mauvaise fixation du siège conducteur.